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Appel à projets : Campagne d’ouverture de 55 places en CADA dans le département de la Marne
. 5-2 – Concernant la réponse au projet, les documents suivants seront joints : a) L’accord du maire de la commune sur (...)
Mis à jour le 13/02/2023
Préfet
de la Marne
Demande d'autorisation d'aménagement hydraulique des coteaux viticoles du Mesnil-sur-Oger - Phase B
En application des dispositions du Code de l’environnement, une enquête publique est ouverte du samedi22 octobre 2022 à (...)
Mis à jour le 20/12/2022
Préfet
de la Marne
Const d'une centrale photovoltaique - LAC DE CLOYES - Matignicourt-Goncourt et Moncetz-l'Abbaye
'élévation - Façades - Lac de Cloyes 2
LAC DE CLOYES 3 - MONCETZ L'ABBAYE
Note enquête publique lac de cloyes
Mis à jour le 07/09/2022
Préfet
de la Marne
Demande d’autorisation - création d’un bassin - Germaine et Villers-Allerand - SNCF RESEAU
coupes ANNEXE 8 - Pêche électrique Germaine FDPPMA 51 - Mai 2019 ANNEXE 9 - Rapport pédologique - GEOTEC - (...)
Mis à jour le 27/01/2022
Préfet
de la Marne
PLU BUSSY LETTREE
Avis enquête publique
0-Composition du dossier
1a-Rapport de présentation
1
Mis à jour le 20/09/2021
Préfet
de la Marne
Demande d’autorisation - Aménagement hydraulique des coteaux viticoles - Mareuil‐le‐Port
-en-Champagne, siégera afin de recueillir les déclarations éventuelles des intéressés : Lundi 21 juin 2021 à la mairie (...)
Mis à jour le 27/07/2021
Préfet
de la Marne
PLU de DOMMARTIN-LETTREE
1-Notice explicative Délibération arrêt Arrêté du Maire contenu du dossier 1a-rapport de (...)
Mis à jour le 01/12/2020
Préfet
de la Marne
PLU de Soudron
avis d'enquête publique
Contenu du dossier
1a-Rapport de présentation
1
Mis à jour le 01/12/2020
Préfet
de la Marne
PLU de BASLIEUX
Avis d'enquête publique sur le PLU de Baslieux 1-Rapport de présentation 2-PADD 3-OAP (...)
Mis à jour le 10/09/2020
Préfet
de la Marne
PLU Festigny
avis d'enquête publique de Festigny Pièces administratives Note présentation non technique 1-Rapport de présentation (...)
Mis à jour le 13/01/2020
Préfet
de la Marne